Conditions générales de vente
Préambule
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les ventes de logiciels et de services associés proposés par [Nom de votre entreprise], [Forme juridique], au capital de [Montant], dont le siège social est situé au [Adresse], immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de [Ville] sous le numéro [Numéro].
Article 1 : Objet
Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de logiciels et de services associés (maintenance, assistance, formation, etc.) proposés par [Nom de votre entreprise] aux clients professionnels et particuliers (ci-après « le Client »).
Article 2 : Acceptation des CGV
Toute commande de logiciels ou de services implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV, qui prévalent sur toutes autres conditions générales ou particulières du Client.
Article 3 : Commandes
Les commandes peuvent être passées en ligne sur le site web de [Nom de votre entreprise], par téléphone ou par courrier électronique. La commande est définitivement enregistrée après confirmation écrite de [Nom de votre entreprise].
Article 4 : Prix et conditions de paiement
Les prix des logiciels et des services sont indiqués en euros hors taxes (HT) et toutes taxes comprises (TTC). Les conditions de paiement sont les suivantes : [préciser les modalités de paiement : virement bancaire, carte de crédit, etc.].
Article 5 : Livraison et installation
La livraison des logiciels s'effectue par téléchargement ou par envoi d'un support physique (CD, clé USB, etc.). L'installation des logiciels est à la charge du Client, sauf mention contraire.
Article 6 : Licence d'utilisation
[Nom de votre entreprise] concède au Client une licence d'utilisation non exclusive et non transférable des logiciels, conformément aux termes du contrat de licence utilisateur final (CLUF) joint aux logiciels.
Article 7 : Maintenance et assistance
[Nom de votre entreprise] propose des services de maintenance et d'assistance technique pour les logiciels vendus. Les conditions de ces services sont définies dans un contrat de maintenance distinct.
Article 8 : Formation
[Nom de votre entreprise] peut proposer des sessions de formation à l'utilisation des logiciels. Les conditions de ces formations sont définies dans un contrat de formation distinct.
Article 9 : Garantie
[Nom de votre entreprise] garantit les logiciels contre tout défaut de conformité pendant une durée de [Durée]. La garantie est limitée au remplacement ou à la correction des logiciels défectueux.
Article 10 : Responsabilité
La responsabilité de [Nom de votre entreprise] est limitée aux dommages directs et prévisibles causés par les logiciels ou les services vendus. Elle ne saurait être engagée en cas de dommages indirects, tels que la perte de données ou de bénéfices.
Article 11 : Propriété intellectuelle
Les logiciels et les documents associés sont la propriété exclusive de [Nom de votre entreprise]. Le Client s'engage à respecter les droits de propriété intellectuelle de [Nom de votre entreprise].
Article 12 : Confidentialité
Les parties s'engagent à garder confidentielles les informations échangées dans le cadre de la vente des logiciels et des services.
Article 13 : Données personnelles
[Nom de votre entreprise] collecte et traite les données personnelles du Client conformément à sa politique de confidentialité, disponible sur son site web.
Article 14 : Force majeure
[Nom de votre entreprise] ne saurait être tenue responsable de l'inexécution de ses obligations en cas de force majeure, telle que définie par la loi.
Article 15 : Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGV sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes CGV sera de la compétence exclusive des tribunaux de [Ville].
Article 16 : Modifications des CGV
[Nom de votre entreprise] se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles CGV seront applicables à toute commande passée après leur publication sur le site web de [Nom de votre entreprise].
Contact
Pour toute question ou réclamation, le Client peut nous contacter:
- Par courrier électronique : info@zeslap.com
- Par téléphone : (243) 978 092 058
N'oubliez pas que cet exemple est fourni à titre indicatif et qu'il est essentiel de consulter un avocat pour adapter les CGV à votre situation spécifique et aux lois applicables.